Déposée par voie électronique le 23 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCAPOST BPO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROVEANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCAPOST BPO domicilié(e) 10 avenue Charles de Gaulle - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 217 144 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marchais domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.
La marque PROVEANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOCAPOST BPO, Société par actions simplifiée - 10 avenue Charles de Gaulle - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 320217144
Cabinet Marchais - 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Logiciels, progiciels permettant de gérer le stockage et l'archivage de données électroniques et informatiques, équipement pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la lecture, la reproduction et/ou le traitement de données électroniques et informatiques ;
Gestion de bases de données et de fichiers informatiques et électroniques stockage et archivage de données informatiques et électroniques. Travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Services de mise sous enveloppe, affranchissement de marchandises ; service de saisie et de traitement de données ; conseils de gestion de fichiers informatiques ; distribution et mise à disposition de documents publicitaires numériques pour les tiers ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; Organisation administrative, gestion administrative, services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données, d'informations, de renseignements, de documents et de fichiers (saisie), gestion de fichiers, de documents et de bases de données informatiques pour l'archivage électronique sécurisé, gestion administrative de sites sur le réseau Internet permettant la numérisation, la sauvegarde, le stockage, la consultation et la restitution d'archives électroniques sécurisées de documents, de données et de fichiers, gestion sécurisée de fichiers, de banques et de bases de données informatiques ; recueil et systématisation de données et de documents dans un fichier central en vue de la réalisation, de l'exploitation et de la mise à jour de sites d'archivage électronique sécurisé sur le réseau Internet, transcription de communications ; services d'archivage de documents, de fichiers et de données informatiques par réseau Intranet et Internet ; archivage de données, de documents et de fichiers sur le réseau Internet ; conseils et informations en matières d'archivage de données, de documents et de fichiers sur le réseau Internet ; services d'archivage électronique sécurisé de documents, de données et de fichiers ; services d'encodage et d'archivage informatiques et électroniques de données, de documents et de fichiers ; conseils et informations en matière d'archivage électronique sécurisé de documents, de données et de fichiers ;
Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de messagerie électronique. Diffusion et archivage de documents numériques par le biais d'un réseau informatique mondial. Distribution et mise à disposition de documents numériques par le biais d'un réseau informatique mondial, ou d'autres moyens de télécommunication (SMS, télécopie, etc.). Distribution et mise à distribution de documents de gestion numériques pour les tiers. Transmission d'informations par voie télématique ; Services de télécommunications, services de télécommunications fournis par l'intermédiaire du réseau Internet, communications télématiques, téléphoniques et informatiques par réseau Intranet et Internet ; réseaux de transmission sécurisées de documents, de données, de fichiers et d'archives en ligne ; services de téléchargement ; échange de documents informatisés, diffusion et transmission sécurisées de documents de fichiers et de données par réseau Internet ; diffusion et transmission sécurisées d'archives par réseau Internet ; services de conseils et d'informations dans le cadre d'une assistance en ligne sur les systèmes d'archivage électronique sécurisé ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistées par ordinateur ; diffusion d'informations, de conseils et de renseignements par réseau Internet destinés à aider les entreprises en matière d'archivage électronique sécurisé, services de consultation par réseau Internet de données ;
Conseils, consultations professionnelles, expertises, assistance dans le domaine du stockage de données informatiques et électroniques ; Transport, routage, services de stockage de données, de documents, de fichiers et d'archives ; services de stockage de données, de documents, de fichiers et d'archives sur le réseau Internet ;
Programmation par ordinateurs, élaboration, conception, installation et mise à jour de logiciels informatiques, élaboration, conception et mise à jour de logiciels de stockage de données informatiques et électroniques, maintenance de logiciels informatiques notamment de logiciels de stockage de courriers électroniques et de données électroniques, de systèmes et de serveurs informatiques, conseils, consultations professionnelles, expertises, assistance dans le domaine de l'informatique ; Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement temporaire. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données. édition de logiciels, de programmes d'ordinateurs et de progiciels permettant la numérisation, le stockage, la consultation et la restitution d'archives électroniques, éditions de logiciels, de programmes d'ordinateurs et de progiciels de gestion d'archives électroniques, éditions de livrets, de livrets techniques, de guides, de guides techniques, de manuels techniques dans le domaine de l'archivage électronique sécurisé. Programmes d'ordinateurs et progiciels permettant la numérisation, l'archivage et la consultation des images chèques.
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